Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE DOMINIQUE
Monsieur ANDRE Dominique

Numéro de dépôt :
3146990
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
11/02/2012
ANDRE DOMINIQUE de ANDRE Dominique

Présentation de la marque ANDRE DOMINIQUE

Déposée le 11 février 2002 par monsieur ANDRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ANDRE DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur ANDRE Dominique domicilié(e) 23 Sarriette Bléjarde 33 av Frédéric Mistral,06530 PEYMEINADE - 06530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE Dominique domicilié(e) 23 Sarriette Bléjarde 33 av Frédéric Mistral,06530 PEYMEINADE - 06530 - France.

La marque ANDRE DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE DOMINIQUE est expirée depuis le 11 février 2012.


Monsieur ANDRE Dominique - 23 Sarriette Bléjarde 33 av Frédéric Mistral,06530 PEYMEINADE - 06530 - France


Monsieur ANDRE Dominique - 23 Sarriette Bléjarde 33 av Frédéric Mistral,06530 PEYMEINADE - 06530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Douilles de verrouillage d'armes à feu Vêtements, chaussures ; chapellerie.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.