ANDRE DOMINIQUE
Présentation de la marque ANDRE DOMINIQUE
Déposée le 11 février 2002 par monsieur ANDRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ANDRE DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANDRE DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146990.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE DOMINIQUE est expirée depuis le 11 février 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12